Mentions légales

Éditeur du site

Le site https://www.buslib.com est la propriété de la société Vanyplace, au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 889 113 155.

Adresse du siège social : 66 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris

Téléphone : 01 83 62 87 70

Email : contact@buslib.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est la société Vanyplace.

Hébergement

Ce site est hébergé par Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.netlify.com

Médiation

En cas de litige ou de différend, le consommateur peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage en France :

MTV Médiation Tourisme Voyage
BP 80 303
75 823 Paris Cedex 17
www.mtv.travel

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également au service du consommateur à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr

Propriété intellectuelle

Conformément à la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le Code de la Propriété Intellectuelle, il est interdit de reproduire, de modifier, d'utiliser le contenu (images, textes, vidéos…) du site à des fins publiques ou commerciales, sans accord écrit obtenu au préalable auprès de Buslib.

Toute contravention au droit d'auteur est constitutive du délit de contrefaçon, et à ce titre engage la responsabilité civile et pénale de son auteur.